Marie-Noëlle Brisset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000032242780
(source JORF)
délégation de signature
18 Mars 2016
18/03/2016
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000031527957
(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 2015
26/11/2015
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000031493840
(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 2015
19/11/2015
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000030959123
(source JORF)
délégation de signature
01 Août 2015
01/08/2015
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction “gestion des ressources”, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000030838283
(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 2015
05/07/2015
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000030707308
(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 2015
11/06/2015
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000030540269
(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 2015
02/05/2015
De:
Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000029626171
(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 2014
25/10/2014
De:
Marie-Noëlle BRISSET
chargée de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1412394A
(source BODD)
nomination
10 Août 2014
10/08/2014
De:
Marie-Noëlle Brisset
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Conseil de la formation professionnelle
suppleant
DEVA1131249A
(source BODD)
nomination
10 Décembre 2011
10/12/2011
De:
Marie-Noëlle BRISSET
chargée de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A
(source BODD)
nomination
10 Août 2011
10/08/2011
De:
Marie-Noëlle BRISSET
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de la formation professionnelle
suppleant
DEVA1113705A
(source BODD)
nomination
10 Juin 2011
10/06/2011
De:
Brisset (Marie-Noëlle)
Objet:
dans leur emploi les huit chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut
=
"
1994-05-01
"
JORFTEXT000000365882
(source JORF)
titularisation
28 Juillet 1994
28/07/1994
De:
Brisset (Marie-Noëlle)
docteur de l'I.N.A. Paris-Grignon
Objet:
chargés de recherche de 2eclasse stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les deux agents ci-après désignés
à compter du 1er novembre1992
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000347165
(source JORF)
nomination
05 Décembre 1992
05/12/1992